Version imprimableAnnonce au sujet du Programme de stages Jeunesse Canada au travail pour le RCIP
Dans le cadre de l'examen complet des programmes et des activités du Ministère, qui met l'accent sur l'accroissement de l'efficience et de l'efficacité, le RCIP n'agira plus en tant qu'organisation chargée de l'exécution du Programme de stages Jeunesse Canada au travail.
Pour plus de renseignements, veuillez consulter :
http://www.rcip-chin.gc.ca/sgc-cms/nouvelles-news/francais-frenc/?p=3183
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le Fonds de commémoration de la guerre de 1812
Bonjour,
Comme vous le savez peut-être, l’année 2012 marquera le bicentenaire de la guerre de 1812. Ce message a pour objet de vous informer que le ministère du Patrimoine canadien offrira des occasions de financement à l’appui de projets visant à commémorer cet événement de grande importance pour notre pays.
Le gouvernement du Canada reconnaît la guerre de 1812 comme un moment déterminant dans l’histoire de la nation; en effet, le pays n’existerait pas si l’invasion américaine de 1812-1814 avait réussi. Les efforts héroïques concertés déployés par l’armée et la marine britanniques, les miliciens volontaires francophones et anglophones ainsi que les alliés au sein des Premières Nations en vue de repousser l’invasion ont contribué à façonner l’histoire du Canada telle qu’on la connaît aujourd’hui : un pays libre et indépendant à l’intérieur d’une monarchie constitutionnelle dotée de son propre système parlementaire. La fin de la guerre a jeté les bases de la Confédération et posé les premières pierres de bon nombre des institutions politiques du pays, sans compter que ce moment a marqué le début de deux siècles de relations pacifiques et de coopération entre le Canada et les États-Unis. Également, la guerre s’est avérée essentielle à la création d’une force militaire au Canada; d’ailleurs, l’origine de certains régiments de réserve modernes remonte à cette époque.
Le ministère du Patrimoine canadien est chargé de diriger et de coordonner les initiatives de commémoration du bicentenaire de la guerre de 1812 au nom du gouvernement du Canada. Afin d’appuyer le Ministère dans l’exercice de ce rôle important, le Secrétariat fédéral, bicentenaire de la guerre de 1812 a été créé.
Le Secrétariat agira à titre de point de contact principal pour les organisations qui souhaitent demander un financement auprès du ministère du Patrimoine canadien, afin de réaliser des projets liés à la guerre de 1812. En collaboration avec des programmes offrant de telles occasions de financement au sein du Ministère, le secrétariat aidera les éventuels demandeurs en les guidant vers le programme qui convient le mieux à leur projet.
Le Secrétariat est également responsable d’administrer le Fonds de commémoration de la guerre de 1812, une nouvelle initiative triennale qui permettra de financer les projets communautaires liés à la guerre de 1812. L’objectif du Fonds de commémoration de la guerre de 1812 est de favoriser une sensibilisation et une compréhension accrues chez les Canadiens concernant l’importance de la guerre de 1812 dans notre histoire.
Un large éventail de types de projets peuvent être admissibles à un financement de la part du ministère du Patrimoine canadien, y compris des cérémonies et des événements de commémoration, des ressources pédagogiques, des expositions, des reconstitutions historiques, des visites guidées et des programmes d’interprétation, des festivals, des plaques et des monuments, des films documentaires, des sites Web éducatifs, du contenu interactif pour nouveaux médias, des pièces de théâtre et des spectacles musicaux, des œuvres d’art, de même que des projets de recherche.
Également, le ministère du Patrimoine canadien peut considérer les projets d’un vaste ensemble de demandeurs de financement canadiens, y compris des organismes sans but lucratif, des établissements d’enseignement, des organisations autochtones, des administrations municipales, provinciales et territoriales, ainsi que des entreprises du secteur privé (pour les projets à but non lucratif).
Si vous souhaitez présenter une demande de financement pour un projet lié à la guerre de 1812, veuillez communiquer avec un agent de programme du Secrétariat afin de discuter avec lui de votre idée de projet. L’agent de programme sera en mesure de vous fournir plus d’information sur les occasions de financement auxquelles vous avez accès, ainsi que sur les étapes à suivre pour soumettre une demande.
Pour joindre un agent de programme :
Courriel : info@1812.gc.ca
Téléphone : 819-997-0055 ou 1-866-811-0055* (numéro sans frais)
Télécopieur : 1-819-956-3645
ATME** (sans frais) : 1-888-997-3123
*Des agents sont disponibles pour répondre à vos questions du lundi au vendredi, de 8 h 30 à 17 h (heure de l’Est).
**L’ATME est un appareil de télécommunication pour les personnes sourdes ou malentendantes, ou qui ont des troubles de la parole.
Si vous connaissez d’autres organisations qui souhaiteraient peut-être commémorer la guerre de 1812, nous vous invitons à transmettre ce message à d’autres membres de votre réseau.
Merci,
Daniel Larabie
Directeur par intérim
Secrétariat fédéral, Bicentenaire de la guerre de 1812
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Vous avez besoin d'aide pour votre organisme? Vos idées sont nombreuses, mais vous manquez de ressources humaines pour les réaliser? Le département d'histoire de l'Université de Sherbrooke peut vous aider. En effet, dans le cadre du cours « Microstages en histoire », des étudiants en deuxième année du baccalauréat doivent effectuer un stage relié à l'histoire, non rémunéré de 75 heures dans un organisme culturel ou communautaire, un établissement d'enseignement, une organisation gouvernementale ou autres au cours de l'hiver 2012.
Ces étudiants peuvent contribuer à la mission de votre organisme de diverses
façons:
- recherche historique thématique;
- aide à l'enseignement en histoire;
- collaboration au développement de vos activités à caractère historique :
événements culturels, expositions, activités éducative etc.;
- rédaction et recherche pour le Web sur un thème historique;
- animation pour une activité à caractère historique;
- gestion des archives pour une activité à caractère historique;
- etc.
Vous trouverez davantage de détails dans le document ci-joint. Je vous invite à compléter le formulaire d'offre de stages avant le 19 décembre 2011 et me le retourner par courriel.
Veuillez noter qu'en raison du grand nombre d'offres de stages et du nombre restreint d'étudiants, toutes les offres de stages ne pourront être comblées. Les offres de stages à Sherbrooke ou débouchant sur un emploi rémunéré sont toujours plus populaires auprès des étudiants.
Ceci étant dit, nous acceptons quand même les offres de stage hors Sherbrooke et sans possibilité d'embauche ultérieur car on ne peut présumer d'avance de l'intérêt des étudiants et de leur capacité respective à se déplacer. Dans ce contexte, même si votre offre de stage n'a pas trouvé preneur par le passé, je vous invite tout de même à réitérer votre demande.
Veuillez noter également que les étudiants doivent faire leur stage sur place et non à distance et bénéficier d'un encadrement régulier de la part de l'organisme d'accueil. Les projets de stages ne répondant pas à ces conditions, ne pourront être retenus. Veuillez consulter le document ci-joint pour connaître toutes les conditions.
N'hésitez-pas à me contacter si vous avez besoin de renseignements supplémentaires et à faire circuler ce courriel dans vos milieux respectifs.
Au plaisir.
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Sophie Charbonneau
Département d'histoire
Université de Sherbrooke
(450) 532-1524
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Anciens Combattants Canada
www.veterans.gc.ca
http://www.veterans.gc.ca/fra/sub.cfm?source=partenaire/lignes
Fonds de partenariat d'action communautaire
Lignes directrices pour les demandes
Objectif du programme
Le Fonds de partenariat d'action communautaire finance des organisations sans but lucratif afin qu'ils puissent réaliser, aux niveaux national et régional, des activités commémoratives.
Aperçu du programme
Grâce au Fonds de partenariat d'action communautaire, Anciens Combattants Canada (ACC) établit des partenariats avec des groupes et organisations sans but lucratif au Canada dans le but d'offrir aux Canadiens la possibilité d'entreprendre des activités commémoratives au sein de leurs collectivités.
Le Fonds de partenariat d'action communautaire offre de l'aide financière pour la réalisation d'activités commémoratives ayant une incidence réelle et durable sur les Canadiens et les Canadiennes. Un de nos objectifs principaux consiste à amener les Canadiens à graver dans leur mémoire le souvenir des réalisations et des sacrifices des anciens combattants.
Anciens Combattants Canada s'est engagé à servir les anciens combattants qui ont servi le Canada en temps de guerre, de conflit militaire et de paix, et à leur rendre hommage. Il est évident que le Ministère reconnaît qu'il n'est pas le seul, et ne peut pas être le seul à vouloir rendre hommage aux réalisations et sacrifices des anciens combattants.
Il est de notre devoir de ne jamais oublier la dette que nous avons envers les hommes et les femmes qui portent l'uniforme, et de ne jamais manquer d'égard envers ceux et celles qui se sont sacrifiés et qui continuent à se sacrifier pour nous.
Qui peut présenter une demande?
Des organisations sans but lucratif, notamment :
•les oeuvres de bienfaisance enregistrées;
•les associations (y compris celles du secteur bénévole);
•les musées et les organismes à vocation historique;
•les provinces, les territoires et les municipalités;
•les établissements d'enseignement et de santé.
Quelles organisations ne sont pas admissibles?
Les particuliers et les entreprises à but lucratif ne sont pas admissibles à ce financement.
Quels types d'activités seront pris en compte?
Parmi les activités et les événements dont on pourrait étudier le financement, mentionnons les suivants, sans pour autant y être limités :
•les initiatives commémoratives susceptibles d'intéresser les jeunes et les collectivités;
•les initiatives commémoratives ayant pour but de rendre hommage aux anciens combattants, y compris les vétérans des Forces canadiennes;
•les activités pédagogiques et informatives de nature commémorative;
•l'élaboration et l'organisation d'activités et d'événements commémoratifs et d'initiatives pédagogiques.
Quelles activités ne sont pas admissibles?
Les activités suivantes ne sont pas admissibles au financement du Fonds de partenariat d'action communautaire :
•l'acquisition ou la construction de monuments commémoratifs et de musées;
•les projets qui nécessitent un financement continu ou qui créent une dépendance;
•les projets qui reprennent des activités du programme Le Canada se souvient;
•les projets dont les principaux objectifs sont la publicité, des campagnes de financement et la recherche sur l'opinion publique;
•les projets qui ont déjà été réalisés ou qui sont terminés avant la présentation d'une demande.
Quels sont les coûts admissibles?
Les dépenses qui seront remboursées par ACC doivent être liées à un projet admissible et être engagées au cours de la durée d'application de l'accord. Les frais admissibles sont liés à l'activité et ne concernent pas le financement du coût en capital.
Parmi les exemples de dépenses admissibles, mentionnons les suivants, sans pourtant y être limités :
•rémunération et salaires (les niveaux et les taux de dotation doivent être raisonnables compte tenu du travail entrepris);
•frais d'administration liés au projet (p. ex. impression, photocopies, appels téléphoniques, télécopies);
•location de locaux (p. ex. salles de réunion, salon de réception);
•location d'équipement (p. ex. matériel audiovisuel, ordinateurs);
•production et distribution de documents (impression, traduction, envoi postal).
Tous les frais doivent être précisés dans la demande de contribution.
Quels sont les coûts inadmissibles?
Parmi les exemples de dépenses inadmissibles, mentionnons les suivants :
•dépenses d'exploitation permanentes de l'organisation qui ne sont pas liées au projet;
•coûts d'investissement (p. ex. les frais associés à l'achat, à la construction, à la mise en valeur et à l'acquisition d'éléments d'actif comme un terrain, des monuments, des immeubles ou de l'équipement).
Aucun soutien financier n'est accordé pour les frais engagés lorsque l'activité proposée n'est pas entreprise.
Comment sont évaluées les demandes?
L'évaluation, la recommandation et l'approbation des demandes tiennent compte des critères suivants :
•respect des modalités du Programme des contributions aux partenaires;
•admissibilité du participant;
•admissibilité du projet;
•expérience de ce type d'activité;
•résultats des activités et des événements commémoratifs et des activités d'apprentissage réalisés antérieurement;
•qualité de l'ensemble du projet;
•clarté des objectifs, des résultats et des échéances;
•prise en compte des priorités du programme Le Canada se souvient dans le projet;
•capacité du projet à amener les Canadiens à entreprendre des activités commémoratives aux niveaux national et régional.
À la suite de l'évaluation des demandes, les demandeurs seront avisés par écrit de la décision du ministre des Anciens Combattants.
Veuillez noter que la recommandation et l'approbation du projet restent tributaires des fonds disponibles. De plus, le financement des propositions peut être approuvé en partie ou en totalité.
Processus d'évaluation
Les demandes sont traitées selon l'ordre d'arrivée. Un comité d'examen, qui se réunit fréquemment à cette fin, évaluera les demandes.
Présentation de la demande
Les demandes doivent être présentées au moins trois (3) mois avant la date de début du projet proposé afin de permettre le traitement et la notification du financement.
Formulaire de demande
Il faut répondre à toutes les questions du Formulaire de demande et l'expédier, accompagné des autres documents, au bureau d'Anciens Combattants Canada de votre région.
La présentation d'une demande complète et exacte, comprenant un budget, facilitera le traitement et permettra au Ministère d'en faire un examen approfondi et de rendre sa décision. ACC ne peut évaluer les demandes incomplètes qu'après avoir reçu tous les documents requis.
Les renseignements que vous fournissez sont recueillis sous le régime de la Loi sur le ministère des Anciens Combattants, article 4, afin de confirmer l'admissibilité au financement par le biais du Fonds de partenariat d'action communautaire. Ces renseignements sont protégés contre toute divulgation non autorisée en vertu de la Loi sur la protection des renseignements personnels, et sont sujets à une divulgation proactive dans le cas de l'octroi d'une subvention ou d'une contribution de plus de 25 000 $. Vous pouvez demander un exemplaire du formulaire de demande d'accès à l'information (CTC 350-57) en écrivant au Bureau du coordonnateur de l'accès à l'information et de la protection des renseignements personnels, Anciens Combattants Canada, CP 7700, Charlottetown, PE, C1A 8M9, citant le numéro de dossier de programme ACC MAC 010.
Accord de financement
Chaque demande approuvée doit faire l'objet d'un accord officiel précisant les responsabilités de chaque partie, les postes à l'égard desquels les dépenses sont prévues, les conditions auxquelles les paiements seront faits et les mesures réciproquement convenues en vue d'évaluer les progrès et la réussite de l'activité par rapport à ses objectifs.
Conditions du financement
•L'aide financière est consentie à des organisations sans but lucratif sous la forme d'un accord de contribution;
•Toutes les demandes dépendent des fonds disponibles, quel que soit l'exercice financier;
•Les projets recevables doivent avoir une durée limitée;
•La durée des accords ne peut dépasser trois ans;
•Les organisations bénéficiaires doivent réaliser avec succés l'activité au titre de laquelle ils touchent des fonds. Si l'activité doit faire l'objet de modifications substantielles, l'organisation doit en informer Anciens Combattants Canada;
•Le financement approuvé à l'égard d'événements ou d'activités communautaires qui ont lieu au niveau local ou régional ne dépasse habituellement pas 5 000 $ par projet;
•Les événements ou activités ayant une portée nationale peuvent être admissibles à une aide financière supérieure à 5 000 $.
Langues officielles
Les bénéficiaires doivent respecter les exigences de la Loi sur les langues officielles.
Traitement du paiement
•Les dépenses qui sont prises en charge par ACC doivent être liées à un projet admissible et engagées uniquement au cours de la durée d'application de l'accord de contribution;
•Le paiement est accordé sur la base d'un remboursement des dépenses ou des frais admissibles engagés par l'organisation;
•Le paiement est accordé lorsque les pièces justificatives sont reçues et que les dépenses ont été vérifiées par rapport à
l'accord de contribution.
Rapports
Tous les organisations dont le financement est approuvé dans le cadre du Fonds de partenariat d'action communautaire doivent dresser et présenter un Rapport final du bénéficiaire au terme de leur projet avant de toucher le dernier paiement.
Reconnaissance publique du financement accordé par Anciens Combattants Canada
Si vous bénéficiez du Fonds de partenariat d'action communautaire d'Anciens Combattants Canada, vous êtes tenus de reconnaître l'aide du Ministère dans tous les documents promotionnels relatifs aux activités ainsi soutenues. Les textes de reconnaissance doivent respecter la Politique de communication du gouvernement du Canada.
Personnes-ressources à Anciens Combattants Canada
Si vous désirez obtenir d'autres renseignements sur le Fonds de partenariat d'action communautaire, discuter avec un agent de programmes au sujet de votre demande ou encore soumettre une demande, veuillez communiquer avec nous.